INTRODUCTION
Bienvenue chez Helioclipse ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Helioclipse. Helioclipse gère cette boutique et ce site web, y compris l'ensemble des informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir, en tant que client, une expérience d'achat personnalisée (les « Services »). Helioclipse est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir ces Services.
Les conditions générales suivantes, ainsi que les politiques auxquelles elles font référence (ces « Conditions générales d'utilisation » ou « Conditions »), décrivent vos droits et obligations lors de l'utilisation des Services.
Veuillez lire attentivement ces Conditions générales, car elles contiennent des informations importantes sur vos droits légaux et portent sur des aspects tels que les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité.
En visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions générales et notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions ou notre Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser nos Services ni y accéder.
ARTICLE 1 – ACCÈS ET COMPTE
En acceptant ces Conditions générales, vous déclarez être majeur dans votre état ou province de résidence et nous avoir donné votre consentement pour que vos enfants mineurs à votre charge utilisent les Services sur des appareils que vous possédez, achetez ou gérez.
Pour utiliser les Services, y compris accéder à nos boutiques en ligne ou y effectuer des achats, il peut vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, à jour et complètes et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les fournir.
Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de compte et de toute l'activité sur votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou accorder une licence sur votre compte à une autre personne.
ARTICLE 2 – NOS PRODUITS
Nous avons tout mis en œuvre pour représenter nos produits et services avec exactitude dans nos boutiques en ligne. Veuillez toutefois noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de leur affichage à l'écran selon le type d'appareil utilisé et ses paramètres.
Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits ou services achetés correspondront à vos attentes ni qu'ils seront identiques à leur représentation dans nos boutiques en ligne.
Les descriptions des produits peuvent être modifiées à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser de commercialiser tout produit à tout moment et de limiter les quantités proposées.
ARTICLE 3 – COMMANDES
En passant une commande, vous faites une offre d'achat. Helioclipse se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour quelque raison que ce soit. Votre commande n'est acceptée qu'à réception de la confirmation d'acceptation par Helioclipse. Nous devons recevoir et traiter votre paiement avant d'accepter la commande. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car Helioclipse peut ne pas être en mesure de prendre en compte les demandes d'annulation après acceptation. En cas de non-acceptation, de modification ou d'annulation d'une commande, nous tenterons de vous en informer via l'e-mail, l'adresse de facturation et/ou le numéro de téléphone fournis lors de la commande.
Vos achats sont soumis au retour ou à l'échange conformément à notre Politique de remboursement.
Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l'exportation, sauf dans le cadre d'un accord de vente en gros ou commercial expressément autorisé par écrit par nos soins.
ARTICLE 4 – PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions peuvent être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service sera celui en vigueur au moment de la commande et figurera dans votre e-mail de confirmation. Sauf mention contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes, frais d'expédition, de manutention, de douane ou d'importation.
Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux proposés dans des magasins physiques ou dans des boutiques en ligne exploitées par des tiers. Nous pouvons proposer des promotions affectant les prix, régies par des conditions distinctes. En cas de conflit, les conditions de la promotion prévalent.
Vous vous engagez à fournir des informations d'achat, de paiement et de compte exactes, complètes et à jour, et à les mettre à jour rapidement afin que nous puissions mener à bien vos transactions.
Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte bancaire fournies sont véridiques, exactes et complètes ; (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte ; (iii) les frais seront honorés par votre établissement bancaire ; et (iv) vous réglerez les frais aux prix affichés, y compris les frais d'expédition et les taxes applicables.
ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON
Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont indicatifs et non garantis. Nous déclinons toute responsabilité pour les retards causés par les transporteurs, les procédures douanières ou des événements indépendants de notre volonté. Une fois les produits remis au transporteur, le titre de propriété et le risque de perte vous sont transférés.
Les commandes peuvent être préparées à partir de stocks chez des prestataires logistiques tiers (par exemple, des centres d'exécution de nos partenaires). Le transporteur, le suivi et l'expérience de livraison peuvent varier selon la destination et le niveau de service sélectionné lors du paiement.
ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Nos Services, y compris toutes les marques de commerce, textes, affichages, images, graphiques, avis de produits, vidéos et fichiers audio, ainsi que leur conception, sélection et agencement, sont la propriété de Helioclipse, de ses affiliés ou concédants de licence et sont protégés par les lois américaines et étrangères sur les brevets, le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Ces Conditions vous autorisent à utiliser les Services à des fins personnelles et non commerciales uniquement. Sans notre accord écrit préalable, vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, publier à nouveau, télécharger, stocker ou transmettre tout matériel des Services. Tous les droits non expressément accordés sont réservés par Helioclipse.
Les noms, logos, dénominations de produits et services, designs et slogans de Helioclipse sont des marques de Helioclipse ou de ses affiliés ou concédants. Leur utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
ARTICLE 7 – OUTILS OPTIONNELS
Il se peut que vous ayez accès à des outils proposés par des tiers dans le cadre des Services, sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle ni surveillance.
Vous reconnaissez et acceptez que nous mettons à disposition ces outils « en l'état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie ni cautionnement. Nous déclinons toute responsabilité liée à l'utilisation d'outils tiers optionnels.
Nous pourrons à l'avenir proposer de nouvelles fonctionnalités via les Services, qui feront également partie des Services et seront soumises aux présentes Conditions.
ARTICLE 8 – LIENS VERS DES TIERS
Les Services peuvent contenir des liens vers des sites web ou plateformes en ligne exploités par des tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou de l'exactitude des sites tiers que vous choisissez de consulter. Si vous quittez les Services pour accéder à ces sites, vous le faites à vos propres risques.
Nous déclinons toute responsabilité pour tout préjudice ou dommage lié à votre accès à des sites tiers ou à l'achat ou l'utilisation de produits, services, ressources ou contenus sur ces sites. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques des tiers avant d'effectuer toute transaction.
ARTICLE 9 – RELATION AVEC SHOPIFY
Cet article décrit avec exactitude la relation de Shopify avec notre boutique et ne doit pas être supprimé ni modifié.
Helioclipse est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Cependant, toutes les ventes et achats effectués dans notre boutique sont réalisés directement avec Helioclipse. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est responsable d'aucun aspect des ventes entre vous et Helioclipse, y compris tout préjudice, dommage ou perte résultant des produits et services achetés. Vous libérez expressément Shopify et ses affiliés de toute réclamation, dommage et responsabilité découlant de vos achats et transactions avec Helioclipse.
ARTICLE 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Toutes les données personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, et certaines données peuvent être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces politiques.
Les Services étant hébergés par Shopify, cette société collecte et traite des données personnelles sur votre accès aux Services. Consultez notre politique de confidentialité pour plus de détails sur la façon dont nous, Shopify et nos partenaires utilisons vos données.
ARTICLE 11 – AVIS ET COMMENTAIRES
Si vous soumettez des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions ou d'autres contenus (collectivement, les « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de redevances pour les utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher dans tout média et à toute fin, y compris commerciale.
Vous déclarez et garantissez que : (i) vous êtes titulaire de tous les droits sur les Commentaires ; (ii) vous avez divulgué toute rémunération ou incitation reçue en lien avec leur soumission ; et (iii) vos Commentaires respecteront les présentes Conditions. Nous ne sommes pas tenus de maintenir vos Commentaires confidentiels, de les rémunérer ni d'y répondre.
Vous êtes seul responsable de vos Commentaires et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité pour tout Commentaire publié par vous ou des tiers.
ARTICLE 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de port, les délais de transit ou la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur et de modifier ou annuler des commandes si des informations sont inexactes, à tout moment et sans préavis.
ARTICLE 13 – UTILISATIONS INTERDITES
Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu'à des fins licites. Il vous est interdit d'accéder aux Services ou de les utiliser, directement ou indirectement : (a) à des fins illégales ou malveillantes ; (b) en violation de réglementations, lois ou ordonnances internationales, fédérales, provinciales ou étatiques ; (c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d'autrui ; (d) pour harceler, maltraiter, insulter, nuire, diffamer, calomnier, intimider ou blesser nos employés ou toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer des matériaux non conformes aux présentes Conditions ; (g) pour transmettre ou faciliter l'envoi de publicité ou de matériel promotionnel non sollicité (spam) ; (h) pour usurper l'identité d'une personne ou d'une entité ; ou (i) pour tout autre comportement qui restreindrait ou inhiberait l'utilisation des Services par d'autres.
Vous vous engagez également à ne pas : (a) télécharger ou transmettre des virus ou autres codes malveillants ; (b) reproduire, dupliquer, copier, vendre ou revendre toute partie des Services ; (c) collecter les données personnelles d'autres utilisateurs ; (d) pratiquer le spam, le phishing ou d'autres pratiques similaires ; (e) utiliser des robots, araignées, outils d'extraction de données, processus automatisés ou outils d'IA pour accéder aux Services ; ni (f) interférer avec ou contourner les mesures de sécurité des Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment et sans préavis en cas de violation des présentes Conditions.
ARTICLE 14 – AGENTS AUTOMATISÉS
14.1 Cet article s'applique si vous utilisez, autorisez, activez ou provoquez le déploiement d'un Agent pour accéder aux Services ou interagir avec eux. Un « Agent » désigne tout logiciel ou service qui agit de manière autonome ou semi-autonome au nom d'une personne ou d'une entité et pouvant être exécuté sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services ni interagir avec eux à moins de s'identifier en permanence et d'opérer strictement conformément aux exigences de l'article 14.4. Aucun Agent ne peut accéder aux Services si nous lui avons demandé de s'en abstenir.
14.3 Nous pouvons restreindre, y compris par des mesures techniques, si et comment les Agents accèdent aux Services et interagissent avec eux.
14.4 Les Agents doivent : (i) s'identifier en tant qu'Agent dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS en incluant « Agent/[nom de l'agent] » dans la chaîne user agent ; (ii) ne pas dissimuler que les accès proviennent d'un Agent ; (iii) répondre honnêtement à toute question visant à déterminer si les interactions proviennent d'un humain ou d'un ordinateur ; (iv) ne pas contourner les mesures destinées à contrôler l'accès des Agents aux Services.
ARTICLE 15 – RÉSILIATION
Nous pouvons résilier le présent accord ou votre accès aux Services à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation.
Les articles suivants resteront en vigueur après résiliation : Propriété intellectuelle, Avis et commentaires, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation, Accord intégral, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, ainsi que toute disposition devant survivre par nature à la résiliation.
ARTICLE 16 – EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations présentées sur les Services sont mises à disposition à des fins d'information générale uniquement. Nous ne garantissons pas leur exactitude, leur exhaustivité ou leur utilité. Toute utilisation de ces informations est effectuée à vos propres risques.
SAUF INDICATION EXPRESSE DE HELIOCLIPSE, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS VIA LES SERVICES SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE REPRÉSENTATION, GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET DE NON-VIOLATION. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE L'UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, OPPORTUNE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIES IMPLICITES ; AUSSI L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS VOUS ÊTRE APPLICABLE.
ARTICLE 17 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA LOI, HELIOCLIPSE, NOS PARTENAIRES, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, FILIALES, AGENTS, CONTRACTANTS, PRESTATAIRES DE SERVICES OU CONCÉDANTS, AINSI QUE CEUX DE SHOPIFY ET DE SES AFFILIÉS, NE SAURONT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT PRÉJUDICE, PERTE, RÉCLAMATION OU DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PUNITIF, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA PERTE DE BÉNÉFICES, DE REVENUS, D'ÉCONOMIES, DE DONNÉES, LES COÛTS DE REMPLACEMENT OU DES DOMMAGES SIMILAIRES, QUE CE SOIT EN VERTU D'UN CONTRAT, D'UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), DE LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU DE TOUT AUTRE FONDEMENT, DÉCOULANT DE L'UTILISATION DES SERVICES OU DE TOUT PRODUIT ACQUIS VIA LES SERVICES.
ARTICLE 18 – INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Helioclipse, Shopify ainsi que nos affiliés, partenaires, dirigeants, directeurs, employés, agents, contractants, concédants et prestataires de services pour toute perte, dommage, responsabilité ou réclamation, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, résultant de : (1) votre violation des présentes Conditions générales ; (2) votre violation de la loi ou des droits d'un tiers ; ou (3) votre accès aux Services et leur utilisation.
ARTICLE 19 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions générales est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera applicable dans la mesure maximale permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions, sans affecter la validité et l'applicabilité des autres dispositions.
ARTICLE 20 – RENONCIATION ET ACCORD INTÉGRAL
Le fait que nous ne fassions pas valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions générales ainsi que toutes les politiques ou règles d'exploitation publiées sur ce site constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous et régissent votre utilisation des Services.
ARTICLE 21 – CESSION
Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent accord ni aucun de vos droits ou obligations sans notre accord écrit préalable ; toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions et nos droits et obligations sans votre consentement ni notification.
ARTICLE 22 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions générales sont régies par les lois de l'État du Wyoming, États-Unis, sans égard aux règles de conflit de lois. Vous et Helioclipse consentez à la compétence exclusive des tribunaux étatiques et fédéraux du Wyoming pour tout litige lié aux présentes Conditions ou aux Services, sous réserve des protections obligatoires des consommateurs dans votre pays de résidence.
ARTICLE 23 – TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à titre indicatif uniquement et ne limitent ni n'affectent les présentes Conditions d'aucune autre manière.
ARTICLE 24 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions générales à tout moment sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions en publiant les mises à jour sur notre site web. Il vous appartient de consulter notre site régulièrement pour prendre connaissance des modifications. Nous vous informerons de toute modification substantielle conformément à la loi applicable, et ces modifications prendront effet à la date indiquée dans la notification. La poursuite de votre utilisation des Services après la publication de toute modification vaut acceptation de ces modifications.
ARTICLE 25 – COORDONNÉES
Les questions relatives aux Conditions générales doivent nous être adressées à info@helioclipse.com.
Nos coordonnées et informations légales figurent ci-dessous.
Helioclipse (contact boutique / marque)
Nom commercial : Helioclipse
E-mail : info@helioclipse.com
Téléphone : +1 438 728 5734
Adresse : Les Zinzons LLC, 30 N Gould St, Ste 7001, Sheridan, WY 82801, États-Unis
Fabricant légal
Molgha Inc.
Pierrefonds, QC, Canada H9H 5E7
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Représentant autorisé UE / Importateur
MedNet EC-REP GmbH
Brokstrasse 10, 48163 Münster, Allemagne
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Représentant autorisé Royaume-Uni / Importateur
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Numéros de TVA / identifiants fiscaux (le cas échéant)
Espagne (TVA UE) : ESN0322822H
Royaume-Uni : GB479274835